L'ORGANISATION EL LA RÉGLEMENTATION DOUANIERE (résumé)

LES RÉGIMES ECONOMIQUE EN DOUANE ( R.E.D )

Élément important dans la promotion des exportation .Les régimes Eco en douanes couvrent 4 fonction principales :

LES STOCKAGE / LA TRANSFORMATION  / L'UTILISATION / LA CIRCULATION 

Garantie : les opérateur souscrit sous régimes Eco en douane doivent , soit par la consignation d'un montant fixé par l'administration soit par la caution bancaire.

L'utilisation : 

 1 - L'admission temporaire:

Définition : 
des objet apporté par des personnes ayant leur résidence habituelle a l'étranger venant séjourner temporairement au Maroc des marchandise et produit divers tels que :
+films ou enregistrement cinématographique .
+Échantillons et modelés.
+Matériel professionnel .

Bénéficias : 
+ Les voyageurs nos résident.
+les industriel.
+l'exportateur d'emballage.

Délais de séjour:  6 mois a 2 ans sauf exception

2 - L'exportation temporaire:

 Ce régime permet l'exportation temporaire des M/ses es suspension des droit et taxes en vue de leur utilisation a l'étrange il s'agit :
+des objets a usage personnel .
+certains matériel
Délais de séjour : fixé par voie réglementaire.

Le stockage 

c'est un régimes qui permet de placer les marchandise pour une durée déterminée dans un local soumis au contrôle de l’administration  entrepôt ( PUBLIC / PRIVE BANAL / PRIVE PARTICULIER )

Bénéficias : 
+L’entrepôt public : concédé a une ville / chambre de commerce
+L’entrepôt privé banal : concédé aux personnes physique ou morale
+L’entrepôt privé particulier.

Délais de séjour : le délais max de séjour des M/ses 3 ans

La circulation (transit)

Le transit est un régimes permettant le transport des m/se sous douane :
- Bureau de douane vers bureau de douanes
- Entrepôt de douane vers entrepôt de douane ( MEAD)
Effets du régimes : elle circules sous couvrent d'un Acquit a caution.

Délais de séjour : fixé par le bureau douanier de départ.

Le drawback 

Le régime du drawback permet à l'opérateur de bénéficier du remboursement, à un taux moyen forfaitaire, du droit de douane, du prélèvement fiscal à l'importation et éventuellement, des taxes intérieures de consommation, acquittés à l’importation des matières premières et des produits semi-finis utilisés dans la fabrication des produits destinés à l’exportation

La transformation 

Le régime de la transformation sous douane est un régime qui permet l’importation, en suspension
des droits et taxes, de marchandises pour leur faire subir des opérations qui en modifient l’espèce
ou l’état en vue de les mettre à la consommation
Bénéficias : 
Le bénéficiaire de la transformation sous douane, personne physique ou morale, qui s’engage vis–
à-vis de l’administration, est appelé « soumissionnaire ».  

By : Hamza Auhammi 
Encadrer par : Ilham el Amraoui

L'INVENTAIRE (résumé)

Définition :

L’inventaire, c’est une opération (ou résultat de l’opération) faisant apparaître, à un instant déterminé pris pour référence (par exemple en fin d’année), la situation détaillée en quantité et, s’il y a lieu, en valeur, du stock d’articles considéré, qu’il s’agisse de la totalité des articles gérés ou d’une fraction de cet ensemble, voire d’un article isolé. Cette opération peut assumer deux aspects souvent jumelés :

+ l’inventaire physique ou récolement qui procède par comptage, pesage, mesurage, appréciation du stock physique.

+  l’inventaire comptable qui découle des chiffres figurant dans les livres (ou sur les fiches), après mise à jour des écritures retraçant tous les mouvements antérieures à l’instant de référence.

Les types inventaire

Inventaire permanent :

Méthode de tenue de la comptabilité des stocks qui consiste à enregistrer les mouvements d’entrée et de sortie au fur et à mesure qu’ils se présentent et à arrêter chaque fois le nouveau solde afin d’avoir un inventaire comptable constamment à jour.

Inventaire tournant:

Méthode qui consiste à répartir en un certain nombre de groupes les différents articles en stock et à échelonner les inventaires de ces groupes selon un programme de récolements en principe périodiques.

Inventaire annuel: 

Ensemble des stock est compté au même moment .

Les étapes de la procédure d’inventaire

-          choix d'une date ainsi que des horaires de commencement,

-          préparation des lieux de stockage,

-          désignation et information du personnel chargé de l'inventaire,

-          arrêt des mouvements pendant l'inventaire,

-          dénombrement et saisie de l'inventaire : report sur les feuilles de comptage,

-          centralisation et suivi des quantités : rapprochement des stocks physique et théorique, analyse des écarts.

Documents d’inventaire

Les entreprises élaborent leurs propres documents d’inventaire qui concerneront un ou plusieurs produits. On retrouvera les informations suivantes :

-          l’identification du produit : référence, désignation,

-          l’identification de l’emplacement : adresse de stockage,

-          la quantité réelle en stock,

-          la date d’inventaire,

-          le nom de l’inventoriste.

by : Hamza Auhammi 

LA PRÉPARATION DE COMMANDE (résumé)

Définition:

La préparation de commande désigne l'opération qui consiste a prélever les articles dans la quantité spécifiée par la commande avant l’expédition de cette dernière .

Objectifs : 

Les deux principaux  objectifs recherchés : satisfaire la demande du client au coût économique optimum .

Les processus de préparation de commande : 

1 - Identification 

2 - Prélèvement : il s'agit de la collecte des articles dans leur emplacement de stockage .

3 - TRI : cette opération consiste a trier les articles pour chaque commande .

4 - Emballage : l'emballage des colis préparer pour facilité les opération de manutention et de transport.

Les modes de préparation de commande : 

A - Pick then Pack : les articles sont prélevés dans leur emplacement de stockage et en suite acheminés vers une zone pour préparer .

B - Pick and Pack : grâce a un système informatique , il consiste le prélèvement ,l'emballage el la livraison en même temps

C - Pick to light : Adapté pour le stockage de petite composant elle nécessite un ordinateur pour giuder le préparateur.

D - Pick to Left : appliquer dans les zone de stockage muni d'un convoyeur.

Les types de préparation de commande : 

Picking : le préparateur se déplacer d'un emplacement a un autre pour constituer une palette de commandes.

L'éclatement : le préparateur répartit les colis reçus sur les palettes des client .

Les méthodes de préparation de commande : 

Un préparateur           = une commande.

Plusieurs préparateur =   une commande simultanément.

Plusieurs préparateur =   une commande successivement.

Un préparateur           = plusieurs commandes simultanément .

Plusieurs préparateur = plusieurs commandes   

Les système de collecte : 

- Mise a disposition de la marchandises 

              + Le préparateur va vers la marchandise.

              + La marchandise va vers le préparateur .

- Prélèvement ou tirage de la marchandise : MANUEL / MÉCANISE / AUTOMATIQUE 

- Déplacement de préparateur : UNIDIMENSIONNEL / BIDIMENSIONNEL.

- Évacuation des prélèvement par le préparateur : CENTRALISÉE / DÉCENTRALISE

Prélèvement ou tirage de la marchandise

Manuel : Le préparateur prélevé les marchandise manuellement .

Mécaniser : les marchandise sont prélevés par un automate ( ventouse ) 

Automatisé : les marchandise sont prélevés automatiquement (robots)

Hamza Auhammi