LES RÉGIMES ECONOMIQUE EN DOUANE ( R.E.D )
1 - L'admission temporaire:
Définition :
des objet apporté par des personnes ayant leur résidence habituelle a l'étranger venant séjourner temporairement au Maroc des marchandise et produit divers tels que :
+films ou enregistrement cinématographique .
+Échantillons et modelés.
+Matériel professionnel .
Bénéficias :
+ Les voyageurs nos résident.
+les industriel.
+l'exportateur d'emballage.
Délais de séjour: 6 mois a 2 ans sauf exception
2 - L'exportation temporaire:
Ce régime permet l'exportation temporaire des M/ses es suspension des droit et taxes en vue de leur utilisation a l'étrange il s'agit :
+des objets a usage personnel .
+certains matériel
Délais de séjour : fixé par voie réglementaire.
c'est un régimes qui permet de placer les marchandise pour une durée déterminée dans un local soumis au contrôle de l’administration entrepôt ( PUBLIC / PRIVE BANAL / PRIVE PARTICULIER )
Bénéficias :
+L’entrepôt public : concédé a une ville / chambre de commerce
+L’entrepôt privé banal : concédé aux personnes physique ou morale
+L’entrepôt privé particulier.
Délais de séjour : le délais max de séjour des M/ses 3 ans
Le transit est un régimes permettant le transport des m/se sous douane :
- Bureau de douane vers bureau de douanes
- Entrepôt de douane vers entrepôt de douane ( MEAD)
Effets du régimes : elle circules sous couvrent d'un Acquit a caution.
Délais de séjour : fixé par le bureau douanier de départ.
Le régime du drawback permet à l'opérateur de bénéficier du remboursement, à un taux moyen forfaitaire, du droit de douane, du prélèvement fiscal à l'importation et éventuellement, des taxes intérieures de consommation, acquittés à l’importation des matières premières et des produits semi-finis utilisés dans la fabrication des produits destinés à l’exportation
Le régime de la transformation sous douane est un régime qui permet l’importation, en suspension
des droits et taxes, de marchandises pour leur faire subir des opérations qui en modifient l’espèce
ou l’état en vue de les mettre à la consommation
Bénéficias :
Le bénéficiaire de la transformation sous douane, personne physique ou morale, qui s’engage vis–
à-vis de l’administration, est appelé « soumissionnaire ».
Élément important dans la promotion des exportation .Les régimes Eco en douanes couvrent 4 fonction principales :
LES STOCKAGE / LA TRANSFORMATION / L'UTILISATION / LA CIRCULATION
Garantie : les opérateur souscrit sous régimes Eco en douane doivent , soit par la consignation d'un montant fixé par l'administration soit par la caution bancaire.
L'utilisation :
Définition :
des objet apporté par des personnes ayant leur résidence habituelle a l'étranger venant séjourner temporairement au Maroc des marchandise et produit divers tels que :
+films ou enregistrement cinématographique .
+Échantillons et modelés.
+Matériel professionnel .
Bénéficias :
+ Les voyageurs nos résident.
+les industriel.
+l'exportateur d'emballage.
Délais de séjour: 6 mois a 2 ans sauf exception
2 - L'exportation temporaire:
Ce régime permet l'exportation temporaire des M/ses es suspension des droit et taxes en vue de leur utilisation a l'étrange il s'agit :
+des objets a usage personnel .
+certains matériel
Délais de séjour : fixé par voie réglementaire.
Le stockage
Bénéficias :
+L’entrepôt public : concédé a une ville / chambre de commerce
+L’entrepôt privé banal : concédé aux personnes physique ou morale
+L’entrepôt privé particulier.
Délais de séjour : le délais max de séjour des M/ses 3 ans
La circulation (transit)
- Bureau de douane vers bureau de douanes
- Entrepôt de douane vers entrepôt de douane ( MEAD)
Effets du régimes : elle circules sous couvrent d'un Acquit a caution.
Délais de séjour : fixé par le bureau douanier de départ.
Le drawback
La transformation
des droits et taxes, de marchandises pour leur faire subir des opérations qui en modifient l’espèce
ou l’état en vue de les mettre à la consommation
Bénéficias :
Le bénéficiaire de la transformation sous douane, personne physique ou morale, qui s’engage vis–
à-vis de l’administration, est appelé « soumissionnaire ».
By : Hamza Auhammi
Encadrer par : Ilham el Amraoui
Encadrer par : Ilham el Amraoui
Aucun commentaire:
Enregistrer un commentaire